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Marques déposées par la société SA LES DELICES DE LA MER
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BIOSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSUN
SA LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
3154360
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012
BIOSUN de SA LES DELICES DE LA MER

Présentation de la marque BIOSUN

Déposée le 13 mars 2002 par la société SA LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société SA LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES,22170 PLELO - 22170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE BOURHIS SA LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES,22170 PLELO - 22170 - France.

La marque BIOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSUN est expirée depuis le 13 mars 2012.

SA LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : TOAST OCEAN , COOK EXPRESS , BIO FUN , APERILLETTES


SA LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES,22170 PLELO - 22170 - France - SIREN 399293797


Mr LE BOURHIS SA LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES,22170 PLELO - 22170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

- Rillettes de poissons, crustacés - Soupes de poissons, de crustacés - Soupes de légumes - Purée de légumes Ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes. Produits issus de l'agriculture biologique contrôlés par : ecocert bp 47 32600 l'isle jourdain

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.